J.O. 160 du 12 juillet 2006
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Arrêté du 5 juillet 2006 portant approbation du schéma régional d'aménagement des dunes littorales de la région Aquitaine
NOR : AGRF0601328A
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 5 juillet 2006, est approuvé le schéma régional d'aménagement des dunes littorales de la région Aquitaine.
Ce schéma et ses annexes peuvent être consultés auprès des préfectures et sous-préfectures de la région Aquitaine.